Une infraction à la licence a été constatée lors du «Trofeo Elia Epifanio». Les parties concernées (organisateur ainsi que candidat et pilote) ont été averties de leur comportement fautif dans le cadre d'une procédure administrative.

Suite au «Trofeo Elia Epifanio» du 14 septembre 2024, le secrétariat de la CSN a été informé par un message de tiers qu'une éventuelle infraction à la licence avait eu lieu. Après avoir examiné les documents de la manifestation et les résultats disponibles, le président de la commission disciplinaire (CD) a été appelé et informé des circonstances correspondantes.

En raison de la particularité du cas, des preuves disponibles et du fait que la manifestation ne fait pas partie d'un championnat plus avancé et qu'il s'agissait avant tout d'une manifestation commémorative, le président de la CD a décidé de renoncer à la tenue d'un interrogatoire ou à une convocation. La procédure a été menée sous forme administrative.

Lors d'un contrôle effectué après la manifestation, il a été constaté que la pilote Chiara Bättig, Liz. IT G 1642, était mentionnée et a participé à cet événement par le candidat Kartbox.ch. Elle a pris le départ dans la catégorie X30 Challenge Switzerland (Senior) et a participé aux courses de cette catégorie, ce que l'on peut constater dans les classements correspondants. Pour la catégorie X30 Challenge Switzerland, une licence au moins de la catégorie NAT F est nécessaire et la classe d'âge de 12 à 14 ans est autorisée. La licence IT G, détenue par Chiara Bättig, ne permet pas de prendre le départ dans une catégorie senior, mais la pilote remplit la classe d'âge correspondante de 12 à 14 ans. Cette divergence entre le statut de la licence et la classe d'âge dans les dispositions relatives à la licence peut tout à fait prêter à confusion. Lors du contrôle des licences, l'organisateur n'a pas ou trop peu tenu compte du «statut de la licence» par rapport à la classe d'âge. On ne peut toutefois pas nier une part de responsabilité au candidat et à la pilote, car en tant que licenciés, ils doivent être au courant des possibilités d'utilisation de la licence en question.

Un avertissement sévère a été prononcé à l'encontre de l'organisateur du «Trofeo Elia Epifanio» en application de l'article 2 des dispositions du règlement sportif national (RSN) d'Auto Sport Suisse visant à adapter, préciser et appliquer le code sportif international de la FIA. Il a été reconnu que l'organisateur avait enfreint plusieurs articles de la LSI/RSN, notamment en raison de sa méconnaissance des droits et obligations d'un organisateur en matière de diligence.

Un avertissement a été prononcé à l'encontre du candidat «Kartbox.ch» en application de l'article 2 des dispositions du Règlement sportif national (RSN) d'Auto Sport Suisse visant à adapter, préciser et appliquer le Code sportif international de la FIA. Il a été reconnu que plusieurs points ont été enfreints, notamment en raison d'une méconnaissance des droits et obligations d'un candidat en matière de devoir de diligence (ISG/NSR art. 1.3.1, ISG/NSR art. 9 et suivants «Candidats et conducteurs», règlement de licence III, art. 1.2.1 suivants concernant le niveau de licence, y compris les possibilités d'engagement). Cela a notamment eu pour conséquence que la pilote Chiara Bättig a été citée pour une participation dans une catégorie pour laquelle sa licence n'était pas valable, alors que sa classe d'âge l'était.

Dans les deux cas, il a été renoncé à des frais de traitement.